Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VAROTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM INDUSTRIE domicilié(e) 25 avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2186785) - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 390 463 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET domicilié(e) (dossier no 2186785) - France.
La marque VAROTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAROTOR est expirée depuis le 5 décembre 2010.
ALSTOM INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : CEGELEC
ALSTOM INDUSTRIE SA Société anonyme - 25 avenue Kléber, 75116 PARIS (dossier no 2186785) - France - SIREN 419390463
Sophie COIGNET - (dossier no 2186785) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°420331 - Publication au BOPI 2005-10-10
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2000 n°2186785 - Publication au BOPI 2000-12-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420330 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 22 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415653 - Publication au BOPI 2005-07-22
Inscription le 16 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309349 - Publication au BOPI 2000-10-16
Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309348 - Publication au BOPI 2000-10-16
Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309350 - Publication au BOPI 2000-10-16
Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309351 - Publication au BOPI 2000-10-16
Inscription le 22 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415652 - Publication au BOPI 2005-07-22
Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309347 - Publication au BOPI 2000-10-16
Equipements destinés à régler la vitesse d'un moteur
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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